Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI D'OC
CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle

Numéro de dépôt :
92422227
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque CANI D'OC

Déposée le 19 mai 1992 par CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CANI D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle, domicilié(e) Zone industrielle des Corbières, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFFONT Michèle née CAZCARRA - France.

La marque CANI D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI D'OC est expirée depuis le 19 mai 2002.

CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle a également déposé les autres marques suivantes : CANI D'OC , JULIEN , LUNCH , CATI D'OC , JULIEN


CAZCARRA épouse LAFFONT Michèle - Zone industrielle des Corbières, 11800 TREBES - France


LAFFONT Michèle née CAZCARRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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